L’Assemblée

L'Assemblée

Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question N° 1298 au Ministère de l’éducation nationale

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la situation des auxiliaires de vie scolaire…
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Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question N° 1398 au Secrétariat d’état à l’égalité entre les femmes et les hommes

M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les…
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Amendement N° CL85 au texte N° 104 – ART. 7 BIS (Adopté)

Projet de loi N° 104 adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, renforçant la sécurité intérieure et…
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Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question écrite n° 1036 à la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur les…
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Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question écrite n° 1033 au ministre des solidarité et de la santé

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur les conditions d'attribution de…
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Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question N° 445 au Secrétariat d’état aux personnes handicapées

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur les…
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Commission de la défense : M. Hervé Guillou, pdt du GICAN

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Commission de la défense - Question a M. Eric Trappier, president du GIFAS

Commission de la défense – Question a M. Eric Trappier, president du GIFAS

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Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question N° 178 au Ministère de l’éducation nationale

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les conditions d'exercice des enseignants référents pour…
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Question écrite à l'assembée nationale de M. le député Jean-Charles Larsonneur

Question N° 226 au Secrétariat d’état aux personnes handicapées

M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la secrétaire d'État, auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur l'opportunité de créer…
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