Questions au Gouvernement

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Pêche Brexit

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre de la mer sur les incertitudes pour la pêche française qui demeurent...

Question écrite sur la traçabilité du miel

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'étiquetage du miel vendu en...

Question écrite sur les voitures-radar

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les voitures-radar. Il lui demande de bien vouloir lui...

Ralentisseurs illégaux

M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des...

Intrusion dans les facultés

M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur les intrusions...

Question écrite concernant l'instruction à domicile

Question n° 15996 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Enseignement M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...

Question écrite concernant l'indemnisation chômage pour activité réduite des assistants maternels

Question n° 18445 publiée le 2 avril 2019 Ministère interrogé : Travail M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre...

Question écrite concernant la recevabilité des dossiers de surendettement des entrepreneurs

Question n° 18326 publiée le 2 avril 2019 Ministère interrogé : Economie et finances M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M....

Question écrite concernant le Protoxyde d'azote - Drogue récréative

Question n° 15850 publiée le 15 janvier 2019 Ministère interrogé : Solidarités et santé M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la...

Question écrite concernant le statut de la police technique et scientifique

Question n° 16615 publiée le 5 février 2019 Ministère interrogé : Intérieur M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...

Question écrite concernant le régime de TVA des services à la personne

Question n° 16676 publiée le 5 février 2019 Ministère interrogé : Solidarité et Santé M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M....

Question écrite concernant les Programmes de citoyenneté & de résidence par investissement dans l'UE

Question n° 16690 publiée le 2 février 2019 Ministère interrogé : Intérieur M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...

Question écrite concernant l'instruction à domicile

Question n° 15996 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Education nationale et jeunesse M. Jean-Charles Larsonneur attire...

Question écrite concernant les lanceurs de balles de défense

Question n° 16068 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Intérieur Titre : Maintien de l'ordre - Lanceur de balles de défense...

Question écrite concernant la molécule « prosulfocarbe » contenue dans certains désherbants

Question n° 15548 publiée le 25 décembre 2018 Ministère interrogé : Agriculture et alimentation M. Jean-Charles Larsonneur appelle...