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    Pêche Brexit
    • 8 oct. 2021
    • 3 Min

    Pêche Brexit

    M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre de la mer sur les incertitudes pour la pêche française qui demeurent...
    Question écrite sur la traçabilité du miel
    • 8 oct. 2021
    • 2 Min

    Question écrite sur la traçabilité du miel

    M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'étiquetage du miel vendu en...
    Question écrite sur les voitures-radar
    • 7 oct. 2021
    • 2 Min

    Question écrite sur les voitures-radar

    M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les voitures-radar. Il lui demande de bien vouloir lui...
    Ralentisseurs illégaux
    • 7 oct. 2021
    • 2 Min

    Ralentisseurs illégaux

    M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des...
    Intrusion dans les facultés
    • 7 oct. 2021
    • 3 Min

    Intrusion dans les facultés

    M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur les intrusions...
    Question écrite concernant l'instruction à domicile
    • 3 mai 2019
    • 1 Min

    Question écrite concernant l'instruction à domicile

    Question n° 15996 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Enseignement M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...
    Question écrite concernant l'indemnisation chômage pour activité réduite des assistants maternels
    • 12 avr. 2019
    • 2 Min

    Question écrite concernant l'indemnisation chômage pour activité réduite des assistants maternels

    Question n° 18445 publiée le 2 avril 2019 Ministère interrogé : Travail M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre...
    Question écrite concernant la recevabilité des dossiers de surendettement des entrepreneurs
    • 12 avr. 2019
    • 1 Min

    Question écrite concernant la recevabilité des dossiers de surendettement des entrepreneurs

    Question n° 18326 publiée le 2 avril 2019 Ministère interrogé : Economie et finances M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M....
    Question écrite concernant le Protoxyde d'azote - Drogue récréative
    • 14 mars 2019
    • 1 Min

    Question écrite concernant le Protoxyde d'azote - Drogue récréative

    Question n° 15850 publiée le 15 janvier 2019 Ministère interrogé : Solidarités et santé M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la...
    Question écrite concernant le statut de la police technique et scientifique
    • 14 févr. 2019
    • 1 Min

    Question écrite concernant le statut de la police technique et scientifique

    Question n° 16615 publiée le 5 février 2019 Ministère interrogé : Intérieur M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...
    Question écrite concernant le régime de TVA des services à la personne
    • 14 févr. 2019
    • 1 Min

    Question écrite concernant le régime de TVA des services à la personne

    Question n° 16676 publiée le 5 février 2019 Ministère interrogé : Solidarité et Santé M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M....
    Question écrite concernant les Programmes de citoyenneté & de résidence par investissement dans l'UE
    • 14 févr. 2019
    • 2 Min

    Question écrite concernant les Programmes de citoyenneté & de résidence par investissement dans l'UE

    Question n° 16690 publiée le 2 février 2019 Ministère interrogé : Intérieur M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...
    Question écrite concernant l'instruction à domicile
    • 25 janv. 2019
    • 1 Min

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    Question n° 15996 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Education nationale et jeunesse M. Jean-Charles Larsonneur attire...
    Question écrite concernant les lanceurs de balles de défense
    • 25 janv. 2019
    • 2 Min

    Question écrite concernant les lanceurs de balles de défense

    Question n° 16068 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Intérieur Titre : Maintien de l'ordre - Lanceur de balles de défense...
    Question écrite concernant la molécule « prosulfocarbe » contenue dans certains désherbants
    • 25 déc. 2018
    • 1 Min

    Question écrite concernant la molécule « prosulfocarbe » contenue dans certains désherbants

    Question n° 15548 publiée le 25 décembre 2018 Ministère interrogé : Agriculture et alimentation M. Jean-Charles Larsonneur appelle...

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    Tél. : 02 29 63 86 68 - Courriel : jean-charles.larsonneur@assemblee-nationale.fr

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