8 oct. 20213 MinPêche BrexitM. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre de la mer sur les incertitudes pour la pêche française qui demeurent...
8 oct. 20212 MinQuestion écrite sur la traçabilité du mielM. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur l'étiquetage du miel vendu en...
7 oct. 20212 MinQuestion écrite sur les voitures-radarM. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur les voitures-radar. Il lui demande de bien vouloir lui...
7 oct. 20212 MinRalentisseurs illégauxM. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des...
7 oct. 20213 MinIntrusion dans les facultésM. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation sur les intrusions...
3 mai 20191 MinQuestion écrite concernant l'instruction à domicileQuestion n° 15996 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Enseignement M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...
12 avr. 20192 MinQuestion écrite concernant l'indemnisation chômage pour activité réduite des assistants maternelsQuestion n° 18445 publiée le 2 avril 2019 Ministère interrogé : Travail M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de Mme la ministre...
12 avr. 20191 MinQuestion écrite concernant la recevabilité des dossiers de surendettement des entrepreneursQuestion n° 18326 publiée le 2 avril 2019 Ministère interrogé : Economie et finances M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M....
14 mars 20191 MinQuestion écrite concernant le Protoxyde d'azote - Drogue récréativeQuestion n° 15850 publiée le 15 janvier 2019 Ministère interrogé : Solidarités et santé M. Jean-Charles Larsonneur interroge Mme la...
14 févr. 20191 MinQuestion écrite concernant le statut de la police technique et scientifiqueQuestion n° 16615 publiée le 5 février 2019 Ministère interrogé : Intérieur M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...
14 févr. 20191 MinQuestion écrite concernant le régime de TVA des services à la personne Question n° 16676 publiée le 5 février 2019 Ministère interrogé : Solidarité et Santé M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M....
14 févr. 20192 MinQuestion écrite concernant les Programmes de citoyenneté & de résidence par investissement dans l'UEQuestion n° 16690 publiée le 2 février 2019 Ministère interrogé : Intérieur M. Jean-Charles Larsonneur attire l'attention de M. le...
25 janv. 20191 MinQuestion écrite concernant l'instruction à domicileQuestion n° 15996 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Education nationale et jeunesse M. Jean-Charles Larsonneur attire...
25 janv. 20192 MinQuestion écrite concernant les lanceurs de balles de défenseQuestion n° 16068 publiée le 22 janvier 2019 Ministère interrogé : Intérieur Titre : Maintien de l'ordre - Lanceur de balles de défense...
25 déc. 20181 MinQuestion écrite concernant la molécule « prosulfocarbe » contenue dans certains désherbantsQuestion n° 15548 publiée le 25 décembre 2018 Ministère interrogé : Agriculture et alimentation M. Jean-Charles Larsonneur appelle...